Assurer la sécurité des participant(e)s et des professionnel(le)s dans le milieu équestre est essentiel. Les renonciations sont une mesure essentielle que les entraîneur(e)s d’athlètes humains ou équins doivent prendre pour se protéger contre les événements imprévus et la responsabilité potentielle.
Les renonciations sont des documents qui servent d’entente contractuelle entre l’entraîneur(e) et sa clientèle et qui décrivent les modalités de la participation à des activités liées aux chevaux. Chaque entraîneur(e) équestre doit avoir une dérogation à son nom légal. La renonciation ne protège pas seulement l’entraîneur(e), mais elle établit également des attentes claires à l’égard des risques inhérents pour les participant(e)s.
Voici quelques éléments à prendre en compte lors de l’élaboration d’une renonciation pour vos activités d’entraînement :
1. Consulter un(e) avocat(e). Une expertise juridique est nécessaire pour créer une renonciation efficace. Les entraîneur(e)s devraient demander l’avis d’un(e) conseiller(-ère) juridique lorsqu’ils (elles) élaborent leur document de renonciation. Bien qu’il existe de nombreux exemples en ligne, ils peuvent ne pas offrir une protection adéquate en cas de perte. Un(e) avocat(e) qui connaît les lois relatives aux équidés peut aider à s’assurer que la renonciation est complète et valide sur le plan juridique.
2. Obtenir les signatures. Une renonciation doit être signée par tous (toutes) les participant(e)s. Si le (la) participant(e) est mineur(e), un parent ou un(e) tuteur(-trice) légal(e) peut signer en son nom. Toutefois, dès qu’un(e) participant(e) atteint l’âge de la majorité, il (elle) doit signer sa propre renonciation. Cela permet de s’assurer que toutes les parties concernées reconnaissent et acceptent leurs responsabilités et leurs risques.
3. Assurer la compréhension des participant(e)s. Lorsque vous remettez la renonciation aux participant(e)s, il est essentiel de s’assurer qu’ils (elles) comprennent ce qu’ils (elles) signent. Les entraîneur(e)s doivent prendre le temps de s’assurer que tous (toutes) les participant(e)s comprennent bien les risques liés aux activités équestres. Cela peut comprendre une explication complète des dangers potentiels et des mesures de sécurité, ainsi que la possibilité pour les participant(e)s de poser des questions ou d’obtenir des précisions.
4. Conserver une copie. Les entraîneur(e)s doivent conserver une copie de toutes les renonciations signées. Ces documents sont essentiels en cas de réclamation, car ils servent de preuve du consentement des participant(e)s aux conditions énoncées dans la renonciation.
5. Réviser et mettre à jour la renonciation sur une base régulière. Les renonciations devraient être révisées régulièrement afin de s’assurer que toute l’information qu’elles contiennent est toujours exacte et correspondent aux politiques d’assurance de l’entraîneur(e). Un mince changement peut avoir des conséquences importantes sur une renonciation et exiger la modification de certaines sections, voire une réécriture complète du document.
6. Envisager d’utiliser un logiciel. L’utilisation d’un logiciel pour les renonciations peut être avantageuse. Les logiciels permettent de trier, rechercher et gérer les renonciations, de réduire les risques d’erreurs ou d’omissions, de conserver les documents en toute sécurité grâce à un système de protection par codes, et de fournir automatiquement une copie à ses client(e)s afin que tout le monde ait les mêmes renseignements.
Certains éléments doivent être tenus en compte lorsque vous décidez de profiter des avantages des renonciations numériques :
- Le (la) participant(e) ou son parent ou tuteur(-trice) a la capacité de signer la renonciation à un autre emplacement que le vôtre. Il faut donc s’assurer de discuter des risques liés aux activités équestres avec lui (elle) avant sa participation.
- Il faut s’assurer d’inclure des cases à cocher ou des questions identifiées dans la renonciation pour obliger l’utilisateur(-trice) à lire et accepter chaque section séparément et à confirmer son identité.
- Il faut inclure une section confirmant que le (la) participant(e) ou son parent ou tuteur(-trice) signe délibérément la renonciation avec une option de signature numérique.
- Il faut confirmer que le (la) participant(e) ou son parent ou tuteur(-trice) n’a pas de questions supplémentaires après la lecture complète de la renonciation.
Pour en savoir plus sur les différences entre les renonciations numériques et les renonciations papier, veuillez consulter cet article de Sport Law (en anglais).
En cas de réclamation, vous devrez fournir une renonciation à votre assureur. Bien que cela ne puisse pas empêcher une poursuite, les renonciations peuvent également être un outil puissant pour aider votre équipe juridique à préparer une défense solide, le cas échéant. L’existence d’une renonciation signée prouve que les participant(e)s étaient conscient(e)s des risques encourus, ce qui contribue à réduire la responsabilité potentielle.
Dans le domaine de l’entraînement équestre, qui comporte des risques inhérents, les renonciations sont plus qu’une simple bonne pratique. Elles sont une nécessité. Grâce à une dérogation juridiquement solide, les entraîneur(e)s peuvent créer un environnement plus sécuritaire pour leur clientèle, tout en protégeant leurs entreprises.
Nos experts chez Henry Equestrian connaissent l’industrie équine et sont là pour aider les entraîneur(e)s à réduire les risques et à protéger ce qui compte le plus. Vous pouvez les contacter au 1 800 565-4321 ou demander une soumission d’assurance en ligne dès aujourd’hui.