Règlements
Règlements
Les Règlements de CE ont pour objectif de maintenir les normes en matière de sécurité, de bien-être équin, d’éthique, de conduite et de franc-jeu dans les sports équestres au Canada. Ils constituent également un pilier de la création d’environnements sûrs et positifs pour toutes les personnes participant à des concours et des activités autorisés par CE.
VERSION NUMÉRIQUE PROPRE
Conversions pour les appareils numériques personnels
Pour convertir le document en livre électronique, veuillez utiliser la version numérique des Règlements de CE.
Les formats de livres électroniques les plus courants sont .epub pour les lecteurs électroniques de Google et d’Android et .mobi pour les lecteurs électroniques d’Amazon et de Kindle.
Un certain nombre de programmes de conversion gratuits sont disponibles, dont CALIBRE. Si vous utilisez CALIBRE, il vous suffit de sauvegarder la version numérique des Règlements de CE sur votre ordinateur, puis de l’ouvrir dans CALIBRE. Le fichier peut ensuite être sauvegardé dans le format de votre choix et téléchargé sur votre lecteur électronique préféré.
CHANGEMENTS VISIBLES VERSION NUMÉRIQUE
AMENDEMENTS
Modifications aux règlements
Toutes et tous les titulaires de licence sportive de CE ont le droit de suggérer des modifications aux règlements, en vertu des politiques, procédures et échéanciers à cet effet
Suggestions de modifications du règlement
Les propositions de modification des règlements de CE sont acceptées du 1er janvier au 31 mai de chaque année. Voici quelques détails sur la soumission de ces propositions :
- Visiter le portail de suggestion de modifications aux règlements , en ligne, entre le 1er janvier et le 31 mai.
- Toutes les suggestions de modifications aux règlements sont examinées par CE.
- Les comités dédiés au sport, au plan technique et au bien-être de CE tiendront compte de toutes les suggestions et présenteront celles qu’ils recommandent, dans le cadre de la procédure des suggestions de modifications aux règlements.
- Les suggestions de modifications aux règlements sont publiées sur le site Web de CE durant trente (30) jours pour être révisées par les titulaires de licence sportive de CE.
- Tous les commentaires sont examinés et pris en considération et des ajustements seront faits.
- Les révisions approuvées sont effectuées
- Les modifications effectuées dans les règlements seront publiées sur le site Web de CE et deviendront en vigueur le 1er janvier de l’année suivante.
*Les suppressions sont représentées par du texte barré.
*Les mises à jour/révisions sont représentées par du texte souligné.
*Les modifications sont représentées par du texte en rouge.
COMITÉ NATIONAL DES RÈGLEMENTS de CE
Le comité national des Règlements de CE dirige la stratégie de l’examen, de la révision et de la mise en œuvre annuelles des Règlements de CE, ainsi que de la procédure des suggestions de modifications de la communauté.