Importation et exportation de chevaux

L’importation et l’exportation de chevaux sont supervisées au Canada par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA). L’ACIA gère toutes les demandes concernant l’importation et l’exportation de chevaux au Canada.

Il incombe à toute personne voyageant avec des chevaux de s’assurer que les documents appropriés sont fournis aux autorités frontalières lors du passage de la frontière et de vérifier les conditions d’importation en vigueur au préalable. CE vous recommande fortement de suivre les alertes de santé pour connaître les régions touchées par des maladies infectieuses équines.

Il est conseillé de contacter le bureau de district de l’ACIA le plus proche bien avant votre voyage, car des restrictions peuvent être ajoutées ou retirées rapidement dans certains États.

Renseignements de l’APHIS de l’USDA sur les importations et exportations d’équidés (liens en anglais)

Foire aux questions

  • Avant d’importer un cheval des États-Unis, il est conseillé de contacter le bureau de district de l’ACIA le plus proche, car l’ACIA gère toutes les demandes concernant l’importation de chevaux des États-Unis au Canada.
  • Les conditions d’importation peuvent varier en fonction de l’État d’origine du cheval et de son « utilisation finale » (c’est-à-dire l’importation d’un cheval américain en vue d’une résidence permanente au Canada, ou d’un cheval canadien revenant d’un séjour temporaire aux États-Unis). La trousse d’information pour les courtières et courtiers en douane est un outil précieux qui décrit les rôles et les responsabilités.
  • Le Système automatisé de référence à l’importation (SARI) contient des renseignements sur les exigences actuelles en matière d’importation de chevaux et d’autres produits réglementés par l’ACIA.

  • Les chevaux importés au Canada depuis un État membre de l’Union européenne (UE) en vue d’un événement, d’un concours, d’une course, ou d’un entraînement, ainsi que les étalons dédiés au divertissement non compétitif, sont classés par l’ACIA dans la catégorie des importations temporaires.
  • Les exigences les plus récentes pour les différentes situations d’importations temporaires sont disponibles dans le Système automatisé de référence à l’importation (SARI).
  • Des exigences supplémentaires peuvent s’appliquer aux chevaux destinés à obtenir la résidence permanente au Canada. Les exigences actuelles sont disponibles sur le site Web de l’ACIA ici.
  • Des exigences spécifiques en matière d’importation s’appliquent aux chevaux canadiens qui reviennent de l’UE dans les 90 jours suivants leur exportation. Ces exigences peuvent être consultées sur le site Web de l’ACIA ici.

De l’information sur les exigences en matière d’exportation propres à chaque État membre de l’UE est disponible sur le site Web de l’ACIA ici.

RESSOURCES: