Horse Identification Documents
Les exigences relatives aux fiches d’identification et aux passeports varient selon la discipline et le niveau du concours autorisé par CE. Nous recommandons de vérifier les conditions propres à chaque discipline dans les Règlements de CE ou les règlements de la FEI (en anglais). Voici un aperçu des exigences en matière de passeport, par discipline :
| DISCIPLINE | NIVEAU ARGENT | NIVEAU OR | NIVEAU PLATINE |
|---|---|---|---|
| Sports de races | s.o | s.o | s.o |
| Dressage | Fiche d’identification | Fiche d’identification | Passeport national de CE ou carte de reconnaissance de la FEI* |
| Attelage | s.o | s.o | Passeport national de CE ou carte de reconnaissance de la FEI* |
| Endurance | Passeport national de CE | Passeport national de CE | Passeport national de CE ou carte de reconnaissance de la FEI* |
| Concours complet | Fiche d’identification | Fiche d’identification | Passeport national de CE ou carte de reconnaissance de la FEI* |
| Saut d’obstacles | Fiche d’identification | Fiche d’identification | Passeport national de CE ou carte de reconnaissance de la FEI* |
| Sports paraéquestres | Fiche d’identification | Fiche d’identification | Passeport national de CE ou carte de reconnaissance de la FEI* |
*Selon le niveau des épreuves
Fiches d’identification des chevaux
La fiche d’identification est un document numérique pour les chevaux qui participent à des concours Argent ou Or sanctionnés par CE. Les titulaires de licence sportive de CE peuvent s’en procurer une pour n’importe quel cheval. Pour connaître les frais de toutes les demandes de service, veuillez consulter le Barème des frais de CE.
Fiches d’identification – Comment puis-je…
Les titulaires de licence sportive peuvent déposer une demande pour une fiche d’identification des chevaux de CE sur le portail Mon-CE. La confirmation d’une ou d’un vétérinaire n’est pas nécessaire. Une fois l’achat fait, votre reçu vous sera envoyé par courriel, ce qui rendra votre fiche d’identification immédiatement valide.
Remarque: vous devez fournir une photo en couleur de votre cheval, de profil. La photo doit être envoyée en format numérique et être de moins de 4 MB. Le cheval peut porter un licou ou une bride, mais aucun autre harnachement n’est permis. Une cavalière ou un cavalier ne peut pas apparaître sur la photo.
Les détentrices et détenteurs d’une fiche d’identification de CE sont tenus de payer des frais d’activation annuels, qui ont pour but d’assurer la validité de la fiche dans le cadre des concours de l’année civile en cours. Les frais d’activation sont payés lors du renouvellement de la licence sportive de CE des personnes concernées, sur le portail Mon-CE.
Un transfert de propriété peut être fait et payé sur le portail Mon-CE. Le nom complet ou le numéro de licence sportive de la propriétaire précédente ou du propriétaire précédent doivent être fournis, mais aucun autre document n’est requis. Veuillez noter que ce détail vise les concours uniquement et ne constitue pas un document juridique.
Il est possible de changer le nom d’un cheval sur une fiche d’identification de CE sur le portail Mon-CE.
Besoin d’aide?
Pour toute question sur les fiches d’identification des chevaux, veuillez communiquer directement avec notre équipe responsable des licences sportives :
Enregistrement des contrats de location
Les titulaires d’une licence sportive de CE qui louent un cheval ayant une fiche d’identification ou un passeport sont encouragés à enregistrer leur contrat de location auprès de CE. Cette étape donne tous les privilèges de compétition d’un propriétaire à la personne qui loue le cheval, à l’exception du droit de participer aux épreuves réservées aux propriétaires ou aux propriétaires amateurs.
Étapes de l’enregistrement d’un contrat de location :
- Faire une copie de l’entente ou du contrat de location signé par la ou le propriétaire et la personne qui loue le cheval.
- S’assurer que le contrat indique une date d’expiration. Si aucune date d’expiration ne figure sur le document, la demande sera considérée comme incomplète et ne sera pas traitée.
- Remplir le formulaire de demande pour l’enregistrement d’un contrat de location de CE.
- Envoyer par courriel à sportlicences@equestrian.ca.Remarque : une fois la demande d’enregistrement traitée, la personne qui loue le cheval sera ajoutée au dossier de ce dernier comme contact principal. Elle deviendra alors la personne responsable du cheval loué et sera soumise aux Règlements de CE (section A, article A1011, « Personne responsable »). Pour voir toutes les règles sur les enregistrements de contrats de location, veuillez consulter les Règlements de CE (section A, article A817, Baux enregistrés).
PASSEPORT NATIONAL DE CE
Le passeport national de CE est un document d’identification physique reconnu par la FEI dédié aux chevaux participant à des concours de niveau CIM (1* et 2*) de la FEI au Canada. Pour connaître les coûts liés à toutes les demandes de service, veuillez consulter le Barème des frais.
Passeports nationaux de CE – Comment puis-je…
Les titulaires de licence sportive de CE peuvent toutes et tous demander un passeport national de CE en soumettant une demande sur le portail Mon-CE.
Une fois la demande acceptée, un passeport national vierge de CE est envoyé par la poste, accompagné d’instructions sur les quatre sections devant être remplies par la ou le propriétaire du cheval et une ou un vétérinaire.
Lorsque les sections sont remplies, le passeport doit être renvoyé à CE par la poste pour vérification. CE s’assure que l’information requise a été fournie correctement, confirme la réception du paiement, appose un tampon de confirmation, et retourne ensuite le passeport à la propriétaire ou au propriétaire.
Le passeport national de CE comprend des frais annuels d’inscription de la FEI. Ces frais permettent d’activer le passeport national de CE pour les compétitions de l’année civile concernée. Ils peuvent être payés en même temps que le renouvellement de la licence sportive de CE sur le portail Mon-CE.
Il faut remplir un formulaire de demande de remplacement d’un document en ligne sur le portail des services aux athlètes de niveau FEI.
Lorsqu’un cheval ayant déjà un passeport national de CE est vendu, la nouvelle ou le nouveau propriétaire doit demander un changement de propriétaire auprès de CE. Elle ou il doit mettre à jour l’information dans la section dédiée aux propriétaires du passeport national et s’assurer que le cheval a obtenu tous les vaccins contre la grippe équine en vertu des règlements de la FEI. Une fois cette étape terminée, elle ou il doit envoyer le passeport par la poste au bureau de CE et soumettre un formulaire de demande de changement de propriétaire sur le portail des services aux athlètes de niveau FEI. Une fois la demande approuvée, CE fera les changements requis et renverra le passeport national de CE à la ou au propriétaire.
Remarque :
Dans le cas où un cheval est acheté par plusieurs propriétaires, une entreprise ou un consortium, seule la signature d’une ou d’un propriétaire est requise.
Le changement du nom d’un cheval sur un passeport national de CE doit d’abord être approuvé par CE. La ou le propriétaire doit d’aborder rédiger, dater et signer une note indiquant le nouveau nom. Il est important de s’assurer que le nom est clairement et correctement orthographié. Elle ou il doit ensuite envoyer la note signée et le passeport par la poste au bureau de CE et soumettre une demande de service sur le portail des services aux athlètes de niveau FEI. CE procèdera ensuite au changement de nom et renverra le passeport national de CE à la ou au propriétaire.
Veuillez communiquer directement avec l’équipe des services aux athlètes de niveau FEI à feiservices@equestrian.ca.
Les chevaux participant à des concours de niveau CIM à l’étranger ou à des concours de niveau supérieur de la FEI au Canada doivent détenir un passeport de la FEI ou une carte de reconnaissance de la FEI. Le passeport national de CE peut être transformé en carte de reconnaissance de la FEI. Pour ce faire, veuillez consulter les renseignements sur la carte de reconnaissance ci-dessous.
Portail des documents de la FEI
CARTE DE RECONNAISSANCE de la FEI
La carte de reconnaissance de la FEI est composée d’une couverture et d’un document que l’on insère dans le passeport national de CE. Une fois la carte de reconnaissance de la FEI ajoutée, le passeport national comporte la même utilité qu’un passeport FEI. Pour connaître les coûts liés à toutes les demandes de service, veuillez consulter le Barème des frais. Barème des droits pour une tarification précise de toutes les demandes de services.
Les services ci-dessous nécessitent une vérification du document physique. Nous vous invitons donc à envoyer les documents nécessaires par courrier au siège social. Veuillez également envoyer les numéros de suivi postal et vos formulaires numériques sur le portail des services aux athlètes de niveau FEI.
Portail des documents de la FEI
Les titulaires de licence sportive de CE qui détiennent un document d’identification de la FEI pour leur cheval (passeport national ou registre d’élevage) peuvent demander une carte de reconnaissance de la FEI. Elles ou ils doivent d’abord s’assurer que les vaccins sont à jour sur le passeport, puis envoyer le passeport ou le registre d’élevage à CE par la poste. Elles ou ils doivent également soumettre une demande de carte de reconnaissance de la FEI sur le portail des services aux athlètes de niveau FEI. CE enverra ensuite la demande à la FEI pour approbation. Une fois la demande acceptée, une carte de reconnaissance sera produite et envoyée à la propriétaire ou au propriétaire par la poste, avec le document original (passeport national de CE ou registre d’élevage).
Les titulaires d’une licence sportive de CE qui ne possèdent pas de document FEI doivent d’abord demander un passeport national de CE.
La carte de reconnaissance de la FEI comprend des frais annuels d’enregistrement de la FEI. Ces frais permettent d’activer la carte de reconnaissance pour les compétitions de l’année civile concernée. Ils peuvent être payés en même temps que le renouvellement de la licence sportive de CE sur le portail Mon-CE ou par le biais d’un compte d’entreprise, ici.
La carte de reconnaissance de la FEI vient à expiration tous les quatre (4) ans. Pour la réactiver, il faut soumettre une demande complète et les photocopies des pages indiquées dans la demande sur le portail des services aux athlètes de niveau FEI. Une fois le tout approuvé, CE enverra une nouvelle vignette à la propriétaire ou au propriétaire à apposer sur la carte de reconnaissance.
Remarque : L’emplacement de la vignette varie sur le document qui a été fourni. Veuillez lire attentivement les instructions.
Veuillez communiquer directement avec l’équipe des services aux athlètes de niveau FEI à feiservices@equestrian.ca.
Dans le cas d’une carte de reconnaissance perdue ou volée, il faut demander à nouveau un passeport national de CE et une carte de reconnaissance.
Lorsqu’un cheval ayant déjà une carte de reconnaissance de la FEI est vendu, la nouvelle ou le nouveau propriétaire doit demander un changement de propriétaire auprès de CE. Elle ou il doit mettre à jour l’information dans la section dédiée aux propriétaires du passeport national et s’assurer que le cheval a obtenu tous les vaccins contre la grippe équine en vertu des règlements de la FEI. Une fois cette étape terminée, elle ou il doit envoyer le passeport par la poste au bureau de CE et soumettre un formulaire de demande de changement de propriétaire sur le portail des services aux athlètes de niveau FEI. Une fois la demande approuvée, CE fera les changements requis et renverra le passeport national de CE à la ou au propriétaire.
Remarque : dans le cas où un cheval est acheté par plusieurs propriétaires, une entreprise ou un consortium, seule la signature d’une ou d’un propriétaire est requise.
Veuillez communiquer directement avec l’équipe des services aux athlètes de niveau FEI à feiservices@equestrian.ca.
Si votre cheval ne concourt plus au niveau FEI, vous pouvez annuler son passeport ou sa carte de reconnaissance de la FEI. Veuillez noter que l’annulation ne peut être effectuée que pour les chevaux qui ne participeront absolument plus à des compétitions de niveau FEI au cours de leur vie.
Veuillez communiquer directement avec l’équipe des services aux athlètes de niveau FEI à feiservices@equestrian.ca.
Besoin d’aide?
Notre équipe est là pour vous aider à chaque étape !