Appel de candidatures pour le conseil d’administration de 2025 de CE

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Politiques de CE

Diriger et favoriser un système de sport équestre positif, inclusif et évolutif au Canada.
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Politiques

Veuillez cliquer ici pour accéder et rechercher toutes les politiques et procédures de CE.
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Politique sur les abus (individus)
POLITIQUE D’ANNULATION ET DE REMBOURSEMENT DECANADA ÉQUESTRE
CODE DE CONDUITE ET D’ÉTHIQUE
Politique d’administration des concours de Canada Équestre
édition finale
Politique en matière de mesures disciplinaires, de plaintes et d’appels
En vigueur le 1 janvier 2025
CODE DE CONDUITE SUR LE BIEN-ÊTRE DES CHEVAUX
CODE DE CONDUITE UNIVERSEL POUR PRÉVENIR ET CONTRER LA MALTRAITANCE DANS LE SPORT
POLITIQUE DE MODE ALTERNATIF DE RÉSOLUTION DES CONFLITS (MARC)
POLITIQUE DES MÉDIAS SOCIAUX
POLITIQUE RELATIVE AUX MEMBRES VOTANTS QUI NE SONT PAS EN RÈGLE
Politique de révision des résultats
2024

FRAIS, AMENDES ET PÉNALITÉS

Les barèmes des frais, des amendes et des pénalités sont approuvés par le conseil d’administration et publiés une fois par an.
Barème des amendes et des pénalités 2025
En vigueur à compter du 1er janvier 2025
Barème des frais 2025
Mise à jour le 22 octobre, 2024

Canada Équestre

a/s Maison du Sport
2451, Riverside Drive
Ottawa, ON Canada
K1H 7X7
Tèlèphone: 613-287-1515
Sans frais: 1-866-282-8395
Télécopieur: 613-248-3484
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